Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Cocoricottes FABRICATION A LA FERME
Monsieur Christophe Nominé

Numéro de dépôt :
4595046
Date de dépôt :
30/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Cocoricottes FABRICATION A LA FERME de Christophe Nominé

Présentation de la marque Les Cocoricottes FABRICATION A LA FERME

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2019 par monsieur Christophe Nominé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cocoricottes FABRICATION A LA FERME »

Le déposant est monsieur Christophe Nominé domicilié(e) 8 bis rue Kellermann - 51150 - Condé-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cocoricottes, Monsieur Christophe Nominé domicilié(e) 8 bis rue Kellermann - 51150 - Condé-sur-Marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Christophe Nominé a également déposé les autres marques suivantes : Les Nominettes Les NOMINETTES


Monsieur Christophe Nominé - 8 bis rue Kellermann - 51150 - Condé-sur-Marne - France


Les Cocoricottes, Monsieur Christophe Nominé - 8 bis rue Kellermann - 51150 - Condé-sur-Marne - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 29 septembre 2020 - Rejet total n°796259 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Préparations faites de céréales.